Mentions légales

Déclarée le 6 janvier 2005 auprès de la sous-préfecture d'Arles, la création de l'association Docteur Marie Giard-Tixier a été publiée au Journal-Officiel des Associations n°8, du 19 février 2005 page 710, sous le no. 195 (No de parution : 20050008).

Association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association et le décret du 16 août 1901.

L'association est immatriculée auprès de l'INSEE et bénéficie à ce titre d'un numéro SIREN : 482 292 901 et SIRET : 482 292 901 00014. Le siège social de l'association est établit à l'adresse :

Assocation Docteur Marie Giard-Tixier
1079 Bd Joliot-Curie
Les Oliviers
13160 Châteaurenard

Documents Officiels

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Statuts de l'association

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Récépissé de déclaration

Pour télécharger le récépissé de déclaration à la sous-préfecture d'Arles le 6 janvier 2005,

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Parution au Journal-Officiel

Pour télécharger la publication de la création de l'association au Journal Officiel le 19 février 2005, consultez le site internet du journal officiel ou

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Immatriculation INSEE

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